JUSTICE. Le Maskoutain de 46 ans François Marquis est cité à procès pour des accusations d’agression sexuelle, de contacts sexuels sur une mineure alors qu’il était en situation d’autorité, de possession de pornographie juvénile et de voyeurisme.
Il reviendra au palais de justice de Drummondville le 13 janvier prochain afin de fixer la date de son procès. Une date en mars a déjà été ciblée pour ce procès, qui risque de durer plusieurs heures.
Les faits reprochés se seraient déroulés sur des années : toutefois, le dossier a été ouvert en septembre 2014. La victime avait moins de 16 ans au moment des infractions. Une ordonnance de non-publication est actuellement en vigueur en ce qui concerne l’identité de la victime et la preuve déposée en cour contre l’accusé de 46 ans.
Dans tous les dossiers, la peine minimale est de un an d’emprisonnement d’après le Code criminel du Canada.
