ENVIRONNEMENT. Le maire Alain Carrier indique que la Ville de Drummondville est sur le «qui-vive» depuis qu’elle sait que la Cour d’appel entendra Waste Management (WM), qui souhaite poursuivre ses activités sur le site d’enfouissement de Saint-Nicéphore.
«Normalement, un dossier de Cour d’appel peut prendre un à deux ans avant d’avoir un jugement, a indiqué le maire de Drummondville, Alain lorsque questionné sur le sujet le 25 mai dernier. On se souvient que le ministre de l’Environnement, M. (Benoit) Charette, a dit qu’il fallait prendre une décision sur l’avenir du site d’enfouissement parce qu’à partir du mois de septembre, le site est plein et qu’on ne peut pas se permettre de fermer le site. C’est lui qui le dit, pas moi. Donc on est un peu inquiet, on est sur le qui-vive».
Il poursuit : «Qu’est-ce que le ministre va-t-il décider maintenant? Est-ce qu’il pourrait permettre de mettre plus de déchets par-dessus le site existant? C’est une possibilité que j’ai entendue, pas du ministère, mais d’autres personnes, car les déchets avec les années, ça se compacte. Septembre approche, j’imagine qu’une décision se prendra en août. On est en attente».
Rappelons qu’en février dernier, la Cour supérieure a donné raison à la Ville de Drummondville, jugeant conforme la réglementation d’urbanisme de la Ville, ce qui empêche l’exploitation de la phase 3B du site d’enfouissement de Saint-Nicéphore.
Par ailleurs, WM a effectué une demande d’autorisation ministérielle auprès du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), faisant suite à l’autorisation gouvernementale délivrée par décret en septembre dernier. L’analyse est toujours en cours.
Le premier magistrat affirme que l’administration municipale a été surprise de savoir que la Cour d’appel accepte d’entendre la cause de WM.
«Ce qu’il faut comprendre, c’est que le jugement a été rendu, nous avons gagné, mais il y avait une possibilité d’aller en appel. On a tous été surpris, car on s’était fait dire que les chances d’aller en appel n’étaient pas grosses. Finalement, il faut croire qu’il y a des motifs raisonnables pour le faire», explique-t-il.
Cela dit, la Ville a déjà un avocat au dossier et a «déjà tout ce qu’il faut» pour la suite des choses.
Rappelons que la multinationale a demandé de réviser le jugement rendu par la Cour supérieure en raison «d’erreurs de droit importantes».
«C’est très technique comme dossier. C’est un volet environnemental qui regroupe un paquet d’affaires. C’est à s’y perdre. Ce n’est pas rare de voir un tel dossier avec des enjeux importants aller en appel. Peut-être que les juges ont dit qu’il y avait matière à aller voir s’il y a eu erreur?», souligne le maire Carrier.
La juge Marie-Josée Hogue entendra les arguments des parties concernées à une date fixée ultérieurement, une fois les mémoires des parties déposés.
