JUSTICE. Le plaidoyer de culpabilité du sonorisateur Yves Daniel, qui fait face à des accusations en lien avec la pornographie juvénile, est attendu le 1er septembre prochain.
Depuis l’arrestation d’Yves Daniel survenue au début de 2022, l’avancement du dossier a longtemps été suspendu en raison des décisions de la Cour d’appel et de la Cour suprême, dans des causes similaires, qui n’étaient pas encore rendues et qui risquaient d’avoir un impact majeur sur le sort de l’accusé.
«Il y a eu quelques remises. On attendait la décision de la Cour d’appel qui a été rendue en juin dernier», a dit la procureure de l’accusé, Me Pénélope Provencher, mercredi par visioconférence.
Lors de l’audience, l’avocate a affirmé avoir transmis un courriel la veille au procureur de la Couronne, Me Jean-Philippe Garneau, pour discuter d’un règlement dans le dossier.
«C’est raisonnable qu’il y ait des discussions, mais ça va nécessiter de l’ouverture d’esprit de part et d’autre», a-t-il répondu, lorsque la juge Marie-Josée Ménard l’a questionné sur le sujet.
De plus, Me Provencher prévoit qu’il pourra minimalement y avoir des discussions sur le(s) chef(s) d’accusation pour lequel ou lesquels il pourrait y avoir un plaidoyer de culpabilité, le cas échéant.
Présence exigée
Dans les circonstances, la juge Ménard a consenti à reporter le dossier au 1er septembre 2023. «Il devra être présent en salle pour plaider coupable», a-t-elle exigé.
S’il y a des discussions pour les règlements, elles auront lieu à ce moment. Il faudra y avoir une offre ou une sentence suggérée avec une date d’audition pour les représentations sur la peine, a finalement prévenu la juge.
Bien connu du milieu culturel, Yves Daniel a déjà dirigé les tournées de la chanteuse Lynda Lemay. Il a aussi occupé le poste de directeur technique à la Maison des arts de Drummondville et au Mondial des cultures pendant une vingtaine d’années.
