Le procès de Dave Desfossés prévu en décembre

Le procès de Dave Desfossés prévu en décembre

Dave Desfossés

Dave Desfossés, 40 ans, de Saint-Lucien, subira son procès le 1er décembre prochain notamment en lien avec des accusations de distribution et de possession de pornographie juvénile.
Le procès se tiendra au palais de justice de Drummondville.
Le dossier a été ouvert en 2015, d’après le plumitif.
Rappelons que Dave Desfossés fait face à des accusations en matière de pornographie juvénile, mais aussi d’omission de se conformer à une condition d’une promesse ou d’un engagement.
Dans le cas de la possession de pornographie, la peine minimale serait un an de détention d’après le Code criminel du Canada.