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Le régime enregistré d’épargnes-études : un véhicule qui a fait ses preuves

Maxime Rioux
Publié le 8 Février 2012
Publié le 8 Février 2012
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Le Régime enregistré d’épargne-études (REÉÉ) offre des avantages considérables à ceux qui choisissent d’y cotiser.

Sujets :
Agence du revenu du Canada , La Presse , Canada , Québec

Les REÉÉ sont des régimes d’épargne spéciaux qui permettent de mettre de l’argent de côté en vue d’aider à défrayer les coûts des études postsecondaires d’un enfant ou d’un bénéficiaire. S’apparentant à un compte d'épargne, le REÉÉ est enregistré auprès du gouvernement du Canada et permet également d’accumuler des épargnes qui s'accroîtront à l'abri de l'impôt. Il existe différents types de régimes (individuels, familiaux, collectifs), chaque type pouvant posséder des règles qui lui sont propres (cotisations, admissibilité des bénéficiaires et des études, type et gestion des placements, etc.).

Les REÉÉ destinés aux enfants de 17 ans et moins sont bonifiés par le gouvernement fédéral par le biais de la Subvention canadienne pour l’épargne-études et le Bon d’études canadien lorsque la personne est admissible. Ces régimes sont enregistrés auprès de l’Agence du revenu du Canada.

Certaines provinces offrent également des incitatifs à l’épargne-études, qui s’ajoutent aux subventions du fédéral.

Les sommes épargnées dans les REÉÉ et les subventions qui s’y ajoutent génèrent des revenus qui sont, pour la durée du régime, exemptés d’impôts. Les revenus générés, ainsi que les subventions, seront, dans le cadre d’un paiement d’aide aux études (PAÉ), imposables entre les mains du bénéficiaire.

Les REÉÉ constituent un abri fiscal, puisque les épargnes accumulées dans un REÉÉ fructifient à l’abri de l’impôt jusqu’à ce que le bénéficiaire s’inscrive dans un établissement d’enseignement postsecondaire et retire les revenus accumulés sur les placements.

Les différents régimes sont offerts par des fournisseurs de REÉÉ. Parmi les fournisseurs de REÉÉ au Québec on retrouve les institutions financières, les fondations spécialisées dans la distribution de REÉÉ et certains fournisseurs de services financiers.

Nul besoin de préciser qu’il est sage de prévoir les études postsecondaires d’un enfant puisque la tendance des frais de scolarité est nettement à la hausse.

À ce sujet, selon un article publié dans La Presse, «les frais de scolarité annuels passeront de 2168 $ en 2011 à 3793 $ en 2017, peu importe la discipline étudiée».

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